La confiance que vous nous accordez est notre priorité. Afin d’améliorer votre expérience TALENT FORMATION DEVELOPMENT, nous recueillons des données lors de votre navigation et utilisation du site https://www.tfd-formation.com/ . Nous garantissons la protection totale de ces données à caractère personnel et nous nous engageons à respecter la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée et des données personnelles, en particulier le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD). Conformément à la législation en vigueur, nous détaillons la collecte et l’utilisation de vos données.
L’objectif de cette politique de confidentialité (ci-après « Politique de confidentialité ») est donc de vous :
- Permettre de communiquer vos informations personnelles en toute confiance et en toute confidentialité lorsque vous entrez en relation avec TALENT FORMATION DEVELOPMENT, par tous moyens et notamment lorsque vous utilisez le site https://www.tfd-formation.com/ (ci-après « Site internet ») et/ou que vous concluez un contrat avec nous,
- Informer des finalités de traitement des données collectées par TALENT FORMATION DEVELOPMENT,
- Informer sur les mesures prises pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles,
- D’une manière générale, vous éclairer sur vos droits en matière de données personnelles.
IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
TALENT FORMATION DEVELOPMENT, SAS au capital de 1000 €uros, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 949 033 302 (ci-après « TALENT FORMATION DEVELOPMENT »), dont le siège social se trouve au 91, rue de Thor – 34000 Montpellier (France).
DÉFINITION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Les données à caractère personnel sont des informations concrètes ou personnelles relatives à une personne physique déterminée ou déterminable (par exemple votre nom, votre numéro de téléphone, votre adresse, ainsi que de toutes les données de base renseignées lors de la création de votre compte client).
Les données non-privées (« pseudonymes ») sont des informations relatives à une personne ou un compte particulier qui ne suffisent pas à identifier cette personne.
COLLECTE DES DONNÉES
Lorsque vous entrez en relation avec TALENT FORMATION DEVELOPMENT, par quelque moyen que ce soit, notamment lorsque vous vous rendez sur le Site internet et utilisez celui-ci, vous pouvez être amené à communiquer un certain nombre de données personnelles vous concernant, c’est-à-dire des informations permettant directement ou indirectement votre identification.
Nous recueillons et enregistrons ces données lorsque vous :
- Parcourez le Site internet
- Acceptez l’un de nos devis et concluez un contrat avec nous dans les conditions fixées dans nos conditions générales de vente
- Vous abonnez à une newsletter
- Emettez un avis sous forme de témoignage
Les informations demandées lors de l’ouverture d’un compte client ainsi que lors de l’émission d’un devis sont, sauf mention contraire, obligatoires pour l’exécution du contrat.
CATÉGORIES DE DONNÉES COLLECTÉES
TALENT FORMATION DEVELOPMENT est susceptible de collecter auprès de vous les données personnelles suivantes :
Données | Contenu |
Données d’identification | civilité/nom/prénom/ date et lieu de naissance carte d’identité/passeport adresse mail, téléphone l’identifiant et mot de passe associés à votre compte utilisateur adresse |
Données de connexion / utilisation | adresse IP, historique de navigation, informations sur les appareils à partir desquels vous vous rendez sur le Site internet, Référer URL |
Données de paiement | moyens de paiement : RIB |
Données de localisation | position géographique ou données de mouvement de l’appareil lors de l’utilisation de certaines fonctionnalités |
FINALITÉ DE LA COLLECTE DES DONNÉES
Au cours de la relation que vous entretenez avec TALENT FORMATION DEVELOPMENT, quelle que soit la nature de cette relation, TALENT FORMATION DEVELOPMENT est susceptible de collecter auprès de vous des données personnelles pour plusieurs raisons :
- La création de votre compte personnel pour accéder à votre espace personnel sur le Site internet et la connexion à ce dernier,
- La gestion des contrats et du fichier client,
- La gestion des retours clients,
- Répondre à vos recherches ou demandes d’informations concernant les services commercialisés,
- La gestion des avis / témoignages sur nos services et nos offres,
- L’envoi de newsletters marketing, sollicitations et messages promotionnels, avec votre consentement,
- La réalisation d’enquêtes de satisfaction et d’opinion,
- Le respect de nos obligations légales et règlementaires,
- La gestion de vos demandes relatives à vos droits tels que décrit dans l’article 10.
De manière générale, les informations personnelles que vous consentez à nous fournir nous permettent d’assurer l’exécution des contrats conclus avec vous, d’administrer notre plateforme et d’améliorer notre politique marketing.
Les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter les données à caractère personnel incluent les traitements qui :
- Sont nécessaires pour l’exécution du contrat conclu entre vous et TALENT FORMATION DEVELOPMENT, tel que : assurer le suivi, l’exécution et la gestion du contrat (création de votre compte personnel, paiement, facturation, gestion des impayés et contentieux éventuels, réponse à vos réclamations etc.) dans le respect des conditions légales et réglementaires applicables ; vous délivrer les services que vous commandez et répondre à vos demandes ;
- Sont nécessaires au respect de nos intérêts légitimes tels que le développement des activités de TALENT FORMATION DEVELOPMENT, l’amélioration du service client, l’administration, la maintenance et l’amélioration du Site internet, la lutte contre la fraude, la gestion de votre compte client ;
- Sont fondés sur le consentement de nos clients, lequel consentement peut ensuite être retiré à tout moment dans les conditions prévues à l’article 10 de la présente politique de confidentialité afin, notamment, de communiquer avec vous au sujet de nos services et vous fournir des informations sur nos services.
TEMPS DE CONSERVATION DES DONNÉES
Au cours de la relation que vous entretenez avec TALENT FORMATION DEVELOPMENT, quelle que soit la nature de la relation, TALENT FORMATION DEVELOPMENT est susceptible de collecter auprès de vous des données personnelles selon les modalités suivantes :
Finalité du traitement | Base juridique du traitement | Données personnelles traitées | Durée de conservation |
Création de votre espace personnel et connexion à ce dernier | Contrat | Données d’identification Données de connexion / utilisation | Durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire. |
Gestion des commandes et du fichier client | Contrat Intérêt légitime Obligations légales et réglementaires | Données d’identification | Durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire, sauf pour les contrats de plus de 120 euros TTC où la durée est portée à 10 ans. |
Gestion des paiements | Contrat | Données d’identification Données de paiement | Le temps nécessaire à la réalisation de la transaction augmenté du délai de rétractation prévu en cas de contrat conclu hors établissement selon les dispositions de nos conditions générales de vente. |
Gestion des remboursements clients | Contrat | Données d’identification Données de paiement | Jusqu’à 13 mois en archivage intermédiaire |
Gestion des réclamations | Contrat | Données d’identification Données de connexion / utilisation | Durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire |
Gestion et suivi des demandes émanant de prospects | Consentement | Données d’identification | Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact |
Répondre à vos recherches ou demandes d’informations concernant les services commercialisés ou à vos réclamations | Consentement ou contrat | Données d’identification Données de connexion /utilisation | Jusqu’au retrait du consentement ou durée de la relation contractuelle et 5 ans maximum à compter de sa cessation en archivage intermédiaire |
Gérer les avis/ commentaires/témoignages | Consentement ou intérêt légitime | Données d’identification Données de connexion / utilisation | Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter de la publication |
Contenu publicitaire personnalisé et recommandations services | Consentement | Données d’identification Données de connexion/utilisation | Jusqu’au retrait du consentement |
Réaliser des enquêtes d’opinion et de satisfaction | Consentement ou intérêt légitime | Données d’identification Données de connexion/utilisation | Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact |
Envoi de Newsletters et de notifications marketing | Consentement | Données d’identification Données de connexion/utilisation | Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact |
Gestion des droits des personnes concernées | Obligations légales et réglementaires | Données d’identification | 2 mois maximum |
LUTTE CONTRE LA FRAUDE
TALENT FORMATION DEVELOPMENT se réserve le droit de vérifier les données personnelles fournies lors de la commande de prestations et d’adopter toutes les mesures nécessaires à la vérification que le compte débité est bien celui de la personne qui passe commande. Dans un souci d’éviter les paiements frauduleux, des justificatifs d’identité pourront être demandés. TALENT FORMATION DEVELOPMENT se réserve le droit d’annuler toute commande de prestations émanant d’un client qui ne répondrait pas de manière satisfaisante à cette vérification.
TRANSMISSION DE DONNÉES À DES ORGANISMES TIERS
Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur le Site internet : vos données personnelles ne seront pas vendues, échangées ou transmises à une autre société sans raison ni sans votre consentement, en dehors du cadre d’utilisation défini ci-dessous.
Vos données personnelles seront transmises à des tiers uniquement si vous y avez consenti auparavant ou si la loi l’autorise et dans le cadre de l’exécution du contrat conclu avec vous, de sa facturation, à des fins marketings propres à TALENT FORMATION DEVELOPMENT. A ce titre, nous pouvons partager vos données personnelles avec les entités suivantes :
- Les membres habilités du personnel de TALENT FORMATION DEVELOPMENT dans le cadre de la réalisation des missions résultant des finalités identifiées ci-avant,
- Les fournisseurs de services, en particulier ceux qui exécutent certaines fonctions pour notre compte, à savoir :
- Notre prestataire d’hébergement : la société CITIO, situé 15 Rue Saint Jean – 31130 BALMA – France.
Les fournisseurs de services auxquels nous faisons appel ne reçoivent que les données nécessaires à l’exécution de notre contrat. Dans ce cadre, ils peuvent utiliser ces données uniquement à fin d’exécuter leur mission. Nous ne partageons vos données personnelles qu’avec des partenaires de confiance qui nous permettent d’assurer nos services, tant qu’ils acceptent de garder ces informations confidentielles.
- Les auxiliaires de justice et les officiers ministériels dans le cadre de leur mission de gestion des litiges et recouvrement de créances : en cas de litige nous sommes susceptibles de partager vos données personnelles pour la défense de nos droits ;
- Des tiers lorsque vous avez donné votre consentement audit partage.
Nous nous réservons également le droit de divulguer vos données personnelles à d’autres parties dans les cas où la loi, une disposition réglementaire en vigueur, une ordonnance judiciaire ou une réglementation l’impose ou l’autorise, ou si cette divulgation est nécessaire dans le cadre d’une enquête, ou d’une procédure, sur le territoire national ou à l’étranger.
Les renseignements non personnels, comme des données statistiques agrégées, peuvent être transmis à des tiers à des fins de marketing, de publicité ou autres.
MESURES DE SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos données personnelles. Afin d’empêcher tout accès, usage, modification, destruction, perte, dommage ou divulgation non autorisée, des mesures techniques et organisationnelles ont été prises afin de protéger les données recueillies. En particulier, la sécurité de vos données est assurée :
- En utilisant les protocoles TLS (Transport Layer Security) et SSL (Secure Socket Layer) pour sécuriser vos données,
- Grâce à une protection par identifiant et mot de passe,
- Grâce à des mesures de traçabilité, en conservant les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des données personnelles identifiables dans un environnement sécurisé,
- En limitant l’accès à vos données aux seuls employés habilités, ayant besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle).
Malheureusement, la transmission des informations, par le biais d’Internet notamment, n’est pas complètement sécurisée. Bien que TALENT FORMATION DEVELOPMENT s’engage à faire tout son possible pour protéger vos données à caractère personnel, TALENT FORMATION DEVELOPMENT ne peut pas garantir totalement la sécurité des données vous concernant que vous transmettez.
En cas de violation de vos données personnelles présentant un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, sachez que TALENT FORMATION DEVELOPMENT a l’obligation de la notifier à l’autorité de contrôle compétente et de vous informer, dans les meilleurs délais, de toute violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, pour vous permettre de prendre les mesures utiles.
DROITS DES UTILISATEURS
Vous disposez du droit d’accéder à vos données personnelles, de les modifier, de les effacer, d’être oublié par TALENT FORMATION DEVELOPMENT, de limiter le traitement de vos données, de recevoir les données personnelles vous concernant, fournies à TALENT FORMATION DEVELOPMENT, dans un format structuré, fréquemment utilisé et lisible par machine, et, pour un motif légitime, de vous opposer au traitement des données personnelles. Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous disposez également du droit de le retirer. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ou d’une autorité de protection des données d’un Etat membre de l’Union européenne et de définir des directives post mortem.
Ce droit peut être exercé à tout moment :
- Soit par email à l’adresse suivante : contact@tfd-formation.com
- Soit par courrier à TALENT FORMATION DEVELOPMENT, 91, rue de Thor – 34000 Montpellier.
Afin de permettre à TALENT FORMATION DEVELOPMENT de répondre rapidement, nous vous remercions d’indiquer vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client. Certaines demandes d’exercice de vos droits (droit d’accès) devront être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature afin de vérifier votre identité et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée, sauf cas particulier, dans un délai d’un (1) mois suivant la réception de la demande.
TRANSFERT DES DONNÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE
Par principe, les données personnelles collectées n’ont pas vocation à être transférées en dehors de l’Union Européenne. Ces données personnelles sont hébergées sur un serveur situé dans l’Union européenne.
Si toutefois des données vous concernant étaient transmises pour les besoins des finalités mentionnées plus haut à des sociétés situées dans des pays hors Union européenne, TALENT FORMATION DEVELOPMENT prendra, préalablement audit transfert, toutes les mesures et garanties nécessaires pour sécuriser de tels transferts et s’engage à s’assurer que ce transfert est couvert par, soit :
- une décision d’adéquation de la Commission européenne conformément à l’article 45 du règlement européen sur la protection des données,
- les clauses contractuelles types émises par la Commission européenne ou une Autorité de Contrôle conformément à l’article 46 du règlement européen sur la protection des données,
- des règles d’entreprise contraignantes approuvées par une Autorité de Contrôle compétente en vertu de l’article 47 du règlement européen sur la protection des données.
Si un transfert de données vers des pays non reconnus par la Commission européenne comme ayant un niveau de protection adéquat devait être envisagé, TALENT FORMATION DEVELOPMENT vous en informera.
DECISION AUTOMATISEE DANS LES CAS INDIVIDUELS, Y COMPRIS LE PROFILAGE
Vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, et entraînant des effets juridiques à votre encontre ou vous affectant de manière significative et de manière similaire. Cette disposition ne s’applique pas lorsque la décision
(1) est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat entre vous et la personne responsable,
(2) est admissible en vertu du droit communautaire européen ou de l’État membre auquel la personne responsable est soumise et lorsque ce droit prévoit des mesures appropriées pour sauvegarder vos droits et libertés et vos intérêts légitimes ou
(3) est pris avec votre consentement exprès.
Toutefois, ces décisions ne peuvent pas être fondées sur des catégories particulières de données à caractère personnel selon les termes de l’art. 9, al. 1 du RGPD, sauf dans le cas où l’art. 9, al. 2, point a ou g s’applique et que des mesures appropriées ont été prises pour protéger vos droits et libertés et vos intérêts légitimes.
En ce qui concerne les cas visés aux points (1) et (3), nous prendrons les mesures appropriées pour sauvegarder vos droits et libertés ainsi que vos intérêts légitimes, y compris au moins le droit d’obtenir l’intervention d’une personne par la personne responsable, d’énoncer sa propre position et de contester la décision.
NEWSLETTER ET ALERTES
Suite à la création de votre compte et sous réserve d’y avoir consenti, vous pourrez recevoir une newsletter et des alertes personnalisées sous forme d’e-mails. Ces emailings vous permettent de vous tenir informés de l’actualité de TALENT FORMATION DEVELOPMENT et des éventuels avantages dont vous pouvez bénéficier.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de messages promotionnels, vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent au pied de chaque e-mail promotionnel. Vous désabonner des messages promotionnels n’arrêtera pas les communications de service relatives à l’exécution du contrat qui nous lie.
BANDEAUX PUBLICITAIRES
Afin de vous tenir au courant des nouveautés et des produits susceptibles de vous intéresser, nous utilisons les données collectées lors de votre visite pour afficher des bandeaux publicitaires sur d’autres sites que vous visitez. Le traitement de ces données s’effectue généralement par l’intermédiaire de cookies, pixels ou balises web. Il s’agit pour nous de rendre notre offre publicitaire plus personnelle et pertinente en fonction des produits qui vous ont intéressé auparavant. Dans ce cadre, nous n’utilisons que des données pseudonymes : aucune donnée personnelle n’est conservée dans les cookies (v. article 15).
ETUDES DE MARCHÉ, ENQUÊTES SATISFACTION ET D’OPINION
Les données utilisées lors d’études et d’enquêtes, recueillies sur le site ou envoyées à travers un formulaire, ne sont pas utilisées à des fins publicitaires. Elles ne sont pas non plus transmises à des tiers. Si vous participez à un sondage, vous êtes renseigné(e) sur le traitement et l’utilisation qui seront faits de vos informations. Vous pouvez à tout moment vous opposer, en tout ou en partie, au traitement de ces informations en contactant TALENT FORMATION DEVELOPMENT aux coordonnées mentionnées en début de page.
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TALENT FORMATION DEVELOPMENT se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale d’actualiser à tout moment et sans préavis, la présente Politique de confidentialité. Toute modification substantielle sera signalée sur le Site internet et/ou, le cas échéant, par email. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de vous tenir informé des modifications apportées à la Politique de confidentialité.
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Mise à jour le 08/05/2023